PSMV d'octobre 1994 en vue de l'examen par la CNSS du 9 mars 1995.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Centre ; 37 ; Tours
Edifice
Objet
Titre
Secteur Sauvegardé de Tours, documents iconographiques, volumes 1 et 2.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Centre ; 37 ; Tours
Edifice
Objet
Titre
PSMV publié par l'arrêté du 23 juillet 1993.
Dossier travaux
Domaine
Urbanisme / Archives
Localisation
France ; Centre ; 37 ; Tours
Edifice
Objet
Titre
Procédure en vue de la révision: projet de révision du PSMV ; projet de réglementation de la publicité ; enquête publique, décrêt de publication du 23 juillet 1993 ; comptes-rendus de la CNSS, de la CLSS ; correpondance en vue de l'approbation.
